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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCES INDUSTRIE
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ACCES INDUSTRIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACCES INDUSTRIE
ACCES INDUSTRIE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
97684312
Date de dépôt :
20/06/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/06/2027

Présentation de la marque ACCES INDUSTRIE

Déposée le 20 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) ACCES INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACCES INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-31 du 1 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCES INDUSTRIE domicilié(e) 2 Rue du Pont de Garonne - 47400 - TONNEINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 203 993 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, M. MEUNIER Stéphane domicilié(e) 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque ACCES INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684312.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 37 39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACCES INDUSTRIE arrivera à expiration en date du 20 juin 2027.

ACCES INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : ACCES ENVIRONNEMENTS , ACCES IND. AI , COTE GARONNE , ACCES-INDUSTRIE


ACCES INDUSTRIE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 2 Rue du Pont de Garonne - 47400 - TONNEINS - France - SIREN 421203993


IPSIDE, M. MEUNIER Stéphane - 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2007 n°2332519 - Publication au BOPI 2007-01-22

Inscription le 22 novembre 1999 - Concession de licence n°290664 - Publication au BOPI 1999-11-22

Inscription le 25 avril 2008 - Gage constitué n°472681 - Publication au BOPI 2008-04-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-49

Inscription le 28 mars 2001 - Changement de dénomination n°319213 - Publication au BOPI 2001-03-28

Inscription le 31 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327580 - Publication au BOPI 2001-07-31

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595162 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595161 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595160 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595163 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595167 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595168 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595159 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595166 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595165 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595164 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595157 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595149 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595150 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595148 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595147 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595146 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595158 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595151 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595155 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595156 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595152 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595154 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595153 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Inscription le 30 octobre 2012 - Gage constitué n°624408 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2012-10-30

Renouvellement sans limitation le 23 février 2017 n°2641515 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-02-23

Elévateurs, plates-formes élévatrices, chariots élévateurs, Chariots élévateurs automoteurs, plates-formes élévatrices automotrices, Locations nacelles élévatrices, plates-formes élévatrices, location chariots élévateurs automoteurs

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.